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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ENTREPRISE
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alp prévoyance
Marque renouvelée - Marque en vigueur

alp prévoyance
APRIL ENTREPRISE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3700526
Date de dépôt :
22/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/12/2029
alp prévoyance de APRIL ENTREPRISE

Présentation de la marque alp prévoyance

Déposée le 22 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ENTREPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « alp prévoyance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-04 du 29 janvier 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ENTREPRISE domicilié(e) 90 Avenue Félix Faure - 69439 - Lyon cedex 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 399 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle domicilié(e) 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France.

La marque alp prévoyance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3700526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque alp prévoyance arrivera à expiration en date du 22 décembre 2029.

APRIL ENTREPRISE a également déposé les autres marques suivantes : SAVOURASSUR , ALP PREVOYANCE , alp mieux écoutés, mieux protégés , CLUB ALP , ASSINCO ASSURANCES POUR L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE , COGEALP


APRIL ENTREPRISE, Société par actions simplifiée à associé unique - 90 Avenue Félix Faure - 69439 - Lyon cedex 03 - France - SIREN 338399439


Bird & Bird AARPI, Mme HENRY-MAYER Estelle - 20 rue de la Villette, Le Bonnel - 69328 - Lyon cedex 03 - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 23 juin 2015 - Changement d'adresse n°650370 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-23

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2731976 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

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